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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAL
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VITALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALINE
COMPAL SA

Numéro de dépôt :
96657433
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque VITALINE

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAL domicilié(e) 55 avenue Louis Bréguet - Bâtiment 7, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 140 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis BOUSQUET Sté COMPAL SA - France.

La marque VITALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALINE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

COMPAL a également déposé les autres marques suivantes : FRESCOKIDS , COMPAL


COMPAL SA - 55 avenue Louis Bréguet - Bâtiment 7, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 382140853


M. Louis BOUSQUET Sté COMPAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 1 février 1999 - Rejet partiel n°271353 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 1 février 1999 - Rejet partiel n°271352 - Publication au BOPI 1999-02-01

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.